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Marques déposées par BATS Guy
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Poulet en Gelée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poulet en Gelée
BATS Guy

Numéro de dépôt :
3224123
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/05/2013
Poulet en Gelée de BATS Guy

Présentation de la marque Poulet en Gelée

Déposée le 7 mai 2003 par BATS Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Poulet en Gelée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est BATS Guy domicilié(e) Cravenceres,32110 NOGARO - 32110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque Poulet en Gelée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poulet en Gelée est expirée depuis le 7 mai 2013.


BATS Guy - Cravenceres,32110 NOGARO - 32110 - France


CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier ; extraits de viande ; gelées.